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à louer

Location de maisons

NC - Réf. 156

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Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www. georisques. gouv. fr

Général

  • Type de bien
    Programme Neuf
  • Type de transaction
    A vendre

Localisation

  • Pays
    France

Aspects financiers

  • Bien soumis à l'encadrement des loyers
    Non

Copropriété

  • Bien en copropriété
    Non
  • Dont lots d'habitation
    32

Extérieur

  • Neuf - Ancien
    Neuf

Description Programme

  • Loi Pinel
    Oui

Diagnostics

  • Concerné par un Etat des Risques et Pollutions (ERP)
    Non
  • Soumis à l'affichage du DPE
    Oui
  • Date établissement Diagnostic Energétique
    24/11/2022
  • Consommation énergie primaire
    A
  • Consommation énergie finale
    A
  • Gaz Effet de Serre
    A
Mentions légales
Affichage des informations légales : PROCESS HABITAT | Raison sociale : PROCESS HABITAT | Adresse siège social : 16 rue des métiers - 57330 HETTANGE GRANDE | Siret : 884458753 | RCS : THIONVILLE 57100 | Numero TVA Intracommunautaire : FR37817780786 | Forme juridique : SARL | Capital social : 771000 EUROS | Assurance RCP : NC |
Carte T : CPI5705 2022 000 000 002 | Date de délivrance : 2022-03-22 | Lieu de délivrance : 5, Rue Jean-Antoine Chaptal 57000 METZ | Caisse de garantie financière : GAN ASSURANCES. | N° de caisse de garantie : NC | Adresse caisse de garantie : NC | Montant de la garantie financière : NC | Nom du médiateur : MEDIMMOCONSO | Adresse du médiateur : 1, Allée du Parc Mesermena 44500 LA BAULE | Adresse du site : www.medimmoconso.fr | Date d'obtention du label : 07/02/2023

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PROCESS HABITAT
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